Terms of service

Dernière mise à jour : 31/10/2023

Bienvenue et merci de votre intérêt pour OldScore (« Créateur », « nous » ou « notre ») et notre site web à l’adresse https://shop.oldscore.fr, fourni par Fourthwall (le « Service »). Les présentes Conditions d’utilisation constituent un contrat juridiquement contraignant entre vous et le Créateur concernant votre utilisation du Service.

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS SUIVANTES.

En cliquant sur « J’accepte » ou en accédant au Service ou en l’utilisant de quelque manière que ce soit , vous reconnaissez avoir lu et compris les présentes Conditions générales, y compris la Politique de confidentialité du Créateur (ci-après désignées collectivement les « Conditions » ), et vous acceptez d’y être lié. Si vous ne remplissez pas les conditions requises ou si vous n’acceptez pas les Conditions, vous n’êtes pas autorisé à utiliser le Service. Votre utilisation du Service et la mise à disposition de celui-ci par le Créateur constituent un accord entre le Créateur et vous, vous engageant à respecter les présentes Conditions.

  1. Présentation du service aux créateurs. Nous proposons un site web où vous pouvez acheter les produits que nous mettons en vente, y compris les produits numériques et les abonnements (« Abonnements » et, collectivement avec tous les autres produits, les « Produits »).

  2. Admissibilité. Vous devez avoir au moins 13 ans pour utiliser le Service. En acceptant les présentes Conditions, vous déclarez et garantissez que : (a) vous avez au moins 13 ans ; (b) vous n’avez jamais été suspendu ni exclu du Service ; et (c) votre inscription et votre utilisation du Service sont conformes à toutes les lois et réglementations applicables. Si vous représentez une entité, une organisation ou un Créateur, la personne qui accepte les présentes Conditions en votre nom déclare et garantit avoir le pouvoir de vous engager à respecter les présentes Conditions, et vous acceptez d’être lié par celles-ci.

  3. Comptes et inscription. Pour accéder à votre abonnement, vous devez créer un compte. Lors de votre inscription, il pourra vous être demandé de fournir certaines informations personnelles, telles que votre nom, votre adresse e-mail ou d'autres coordonnées. Vous garantissez que les informations fournies sont exactes et que vous les maintiendrez à jour. Lors de votre inscription, un mot de passe vous sera demandé. Vous êtes seul responsable de la confidentialité de votre compte et de votre mot de passe, et vous assumez l'entière responsabilité des activités effectuées sur votre compte. Si vous pensez que votre compte n'est plus sécurisé, vous devez nous en informer immédiatement à l'adresse oldscore-shop@support.fourthwall.com .

  4. Conditions générales de paiement. L’achat de tout produit via le Service peut entraîner des frais. Avant tout paiement, vous aurez la possibilité de consulter et d’accepter les frais qui vous seront facturés. Tous les frais sont indiqués en dollars américains.

    1. Prix. Le Créateur se réserve le droit de fixer les prix de tous les Produits et Abonnements. Le Créateur s'efforcera de maintenir à jour les informations tarifaires publiées sur le site web. Nous vous invitons à consulter régulièrement notre site web pour connaître les prix en vigueur. Le Créateur peut modifier les tarifs de tout Produit ou Abonnement, sous réserve d'un préavis. Le Créateur peut, à sa seule discrétion, proposer des offres promotionnelles avec des caractéristiques et des prix différents à ses clients. Ces offres promotionnelles, sauf si elles vous sont spécifiquement destinées, ne s'appliqueront pas à votre offre ni aux présentes Conditions.

    2. Autorisation. Vous autorisez le Créateur et ses prestataires de paiement tiers à débiter le moyen de paiement indiqué dans votre compte de l'intégralité du montant des Produits achetés et des Abonnements souscrits, taxes comprises. Si vous réglez par carte bancaire, le Créateur ou ses prestataires de paiement tiers peuvent effectuer une préautorisation auprès de votre banque avant l'achat afin de vérifier la validité de votre carte et la disponibilité des fonds nécessaires.

    3. Abonnements. Les abonnements peuvent inclure des paiements récurrents automatiques pour des frais périodiques. Si vous activez un tel abonnement, vous autorisez le Créateur ou ses prestataires de paiement tiers à prélever périodiquement, et ce jusqu'à la résiliation des paiements récurrents ou de l'abonnement concerné, toutes les sommes dues au plus tard à la date d'échéance. La « Date de facturation de l'abonnement » correspond à la date d'achat de l'abonnement. Votre compte sera automatiquement débité à cette date du montant des frais et taxes applicables pour la période d'abonnement suivante. L'abonnement reste actif jusqu'à sa résiliation par vos soins ou par nos soins. Vous devez résilier votre abonnement avant son renouvellement afin d'éviter le prélèvement des frais d'abonnement périodiques suivants. Le Créateur ou son prestataire de paiement tiers prélèvera les frais d'abonnement périodiques sur le moyen de paiement que vous avez fourni lors de votre inscription (ou sur un autre moyen de paiement si vous modifiez vos informations de paiement). Vous pouvez annuler votre abonnement en accédant à l'onglet Facturation de votre profil sur le site ou en nous contactant à l'adresse suivante : oldscore-shop@support.fourthwall.com .

    4. Retours et remboursements. Nous acceptons les retours de produits défectueux effectués dans les 30 jours suivant la date d'achat (« Retours »). Nous vous rembourserons intégralement et prendrons en charge les frais de retour, le cas échéant. Nous n'acceptons aucun retour ni remboursement pour les produits non défectueux.

  5. Expédition et livraison. Tous les produits achetés via le Service seront expédiés à l'adresse de livraison que vous nous aurez fournie, conformément aux conditions indiquées lors de l'achat. Les frais d'expédition, qui vous seront précisés au moment du paiement, sont à votre charge.

  6. Licences

    1. Licence limitée. Sous réserve de votre respect intégral et continu des présentes Conditions, le Créateur vous accorde, exclusivement pour votre usage personnel et non commercial, une licence limitée, non exclusive, non transférable, non sous-licenciable et révocable vous permettant d'accéder au Service et à tout Abonnement auquel vous avez souscrit et de les utiliser pendant la durée de votre abonnement.

    2. Restrictions de licence. Sauf dans la mesure où une telle restriction est interdite par la loi applicable, vous n'êtes pas autorisé à : (a) reproduire, distribuer, afficher publiquement ou exécuter publiquement le Service ; (b) modifier le Service ; ou (c) interférer avec ou contourner toute fonctionnalité du Service, y compris tout mécanisme de sécurité ou de contrôle d'accès. Si la loi applicable vous interdit d'utiliser le Service, vous ne pouvez pas l'utiliser.

    3. Commentaires. Si vous choisissez de fournir des commentaires et des suggestions concernant des problèmes ou des modifications ou améliorations proposées au Service ou à tout Produit (« Commentaires »), vous accordez par la présente au Créateur le droit illimité, perpétuel, irrévocable, non exclusif, entièrement payé et exempt de redevances d’exploiter les Commentaires de quelque manière et à quelque fin que ce soit, y compris pour améliorer le Service et créer d’autres produits et services.

  7. Propriété ; Droits de propriété. Le Service est la propriété du Créateur et est exploité par ce dernier. Les interfaces visuelles, les graphismes, la conception, la compilation, les informations, les données, le code informatique (y compris le code source et le code objet), les produits, les logiciels, les services et tous les autres éléments du Service et des Produits (« Éléments ») fournis par le Créateur sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et d’autres lois. Tous les Éléments inclus dans le Service sont la propriété du Créateur ou de ses concédants de licence tiers. Sauf autorisation expresse du Créateur, vous n’êtes pas autorisé à utiliser les Éléments. Le Créateur se réserve tous les droits sur les Éléments qui ne sont pas expressément accordés dans les présentes Conditions.

  8. Comportements interdits. EN UTILISANT LE SERVICE, VOUS ACCEPTEZ DE NE PAS :

    • utiliser le Service à des fins illégales ou en violation de toute loi locale, étatique, nationale ou internationale ;
    • violer, ou inciter d’autres personnes à violer, tout droit d’un tiers, notamment en portant atteinte ou en détournant tout droit de propriété intellectuelle d’un tiers ;
    • interférer avec les fonctionnalités liées à la sécurité du Service, notamment en : (i) désactivant ou en contournant les fonctionnalités qui empêchent ou limitent l'utilisation ou la copie de tout contenu ; ou (ii) en procédant à une ingénierie inverse ou en tentant de découvrir le code source de toute partie du Service, sauf dans la mesure où cette activité est expressément autorisée par la loi applicable ;
    • interférer avec le fonctionnement du Service ou la jouissance du Service par tout utilisateur, notamment en : (i) téléchargeant ou diffusant de toute autre manière un virus, un logiciel publicitaire, un logiciel espion, un ver ou tout autre code malveillant ; (ii) faisant une offre ou une publicité non sollicitée à un autre utilisateur du Service ; (iii) collectant des informations personnelles sur un autre utilisateur ou un tiers sans consentement ; ou (iv) interférant avec ou perturbant tout réseau, équipement ou serveur connecté au Service ou utilisé pour le fournir ;
    • commettre toute activité frauduleuse, notamment en usurpant l'identité d'une personne ou d'une entité, en prétendant avoir une fausse affiliation, en accédant à un autre compte de service sans autorisation ou en falsifiant votre âge ou votre date de naissance ;
    • vendre ou transférer de quelque manière que ce soit l'accès accordé en vertu des présentes Conditions ou de tout Matériel (tel que défini à la Section 6) ou tout droit ou capacité de consulter, d'accéder ou d'utiliser tout Matériel ; ou
    • tenter de faire l'un des actes décrits dans le présent article 7 ou aider ou permettre à quiconque de se livrer à l'un des actes décrits dans le présent article 7.

  9. Modification des présentes Conditions. Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. Si l'une quelconque des dispositions des présentes Conditions est modifiée, votre autorisation d'accès au Service et les présentes Conditions seront automatiquement résiliées. De plus, Creator ou Fourthwall peuvent, à leur entière discrétion, résilier les présentes Conditions ou votre compte sur le Service, ou suspendre ou résilier votre accès au Service, à tout moment et pour quelque raison que ce soit, avec ou sans préavis. Vous pouvez résilier votre compte et les présentes Conditions à tout moment en contactant le service client à l'adresse oldscore-shop@support.fourthwall.com .

  10. Effets de la résiliation. En cas de résiliation des présentes Conditions : (a) vos droits de licence seront résiliés et vous devrez cesser immédiatement toute utilisation du Service ; (b) vous ne serez plus autorisé à accéder à votre compte ni au Service ; (c) vous devrez payer au Créateur toute somme impayée qui était due avant la résiliation ; et (d) toutes les obligations de paiement échues avant la résiliation ainsi que les articles 5.3, 6, 9.3, 10, 11, 12 et 13 resteront en vigueur.

  11. Modification du Service. Le Créateur se réserve le droit de modifier ou d'interrompre le Service à tout moment (y compris en limitant ou en supprimant certaines fonctionnalités), de manière temporaire ou permanente, sans préavis. Le Créateur décline toute responsabilité en cas de modification du Service ou de suspension ou de résiliation de votre accès au Service ou de son utilisation.

  12. Indemnisation. Dans toute la mesure permise par la loi, vous êtes responsable de votre utilisation du Service et vous vous engagez à défendre et indemniser Creator et ses dirigeants, administrateurs, employés, consultants, sociétés affiliées, filiales et agents, ainsi que Fourthwall (collectivement, les « Entités Creator »), contre toute réclamation formulée par un tiers et contre toute responsabilité, dommage, perte et dépense y afférents, y compris les honoraires et frais d’avocat raisonnables, découlant de ou liés à : (a) votre utilisation non autorisée ou abusive du Service ; (b) votre violation de toute disposition des présentes Conditions, de toute déclaration, garantie ou convention mentionnée dans les présentes Conditions, ou de toute loi ou réglementation applicable ; (c) votre violation de tout droit d’un tiers, y compris tout droit de propriété intellectuelle ou droit à l’image, à la confidentialité, à la propriété ou au respect de la vie privée ; ou (d) tout litige ou différend entre vous et un tiers. Nous nous réservons le droit, à nos propres frais, d'assurer la défense et le contrôle exclusifs de toute affaire susceptible de donner lieu à une indemnisation de votre part (sans limiter vos obligations d'indemnisation à l'égard de cette affaire), et dans ce cas, vous acceptez de coopérer à notre défense contre ces réclamations.

  13. Avertissements ; Absence de garanties

    LE SERVICE ET L'ENSEMBLE DES ÉLÉMENTS ET CONTENUS DISPONIBLES PAR SON INTERMÉDIAIRE SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » ET « SELON LES DISPONIBILITÉS ». LE CRÉATEUR EXCLUT TOUTE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, RELATIVE AU SERVICE ET À L'ENSEMBLE DES ÉLÉMENTS ET CONTENUS DISPONIBLES PAR SON INTERMÉDIAIRE, Y COMPRIS : (A) TOUTE GARANTIE IMPLICITE

    Aucun conseil ni information, qu'il soit oral ou écrit, obtenu auprès du Service ou des entités créatrices, ou via tout contenu disponible par le biais du Service, ne saurait constituer une garantie concernant les entités créatrices ou le Service, autre que celles expressément stipulées dans les présentes conditions. Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages pouvant résulter du Service et de vos interactions avec tout autre utilisateur. Vous comprenez et acceptez que l'utilisation du Service, en tout ou en partie, se fait à votre entière discrétion et à vos propres risques, et que nous ne sommes pas responsables des dommages causés à vos biens (y compris votre système informatique ou votre appareil mobile utilisé dans le cadre du Service) ni des pertes de données, notamment de contenu utilisateur.

    Nous fournissons les services par l'intermédiaire de Fourthwall, mais les présentes conditions générales et tout achat de produits relèvent exclusivement de votre relation avec le Créateur. Vous reconnaissez par les présentes que Fourthwall n'est pas partie prenante aux présentes conditions générales et n'assume aucune responsabilité quant aux dommages ou pertes que vous pourriez subir suite à l'utilisation du service ou à l'achat de produits.

    LES LIMITES

    DANS CETTE SECTION, L'ARTICLE 12 S'APPLIQUERA MÊME SI UN RECOURS LIMITÉ N'ATTEINT PAS SON OBJECTIF ESSENTIEL.

  14. Divers

    1. Conditions générales. Les présentes Conditions générales, ainsi que la Politique de confidentialité et tout autre accord expressément intégré par référence aux présentes, constituent l'intégralité de l'accord conclu entre vous et le Créateur concernant votre utilisation du Service. Vous ne pouvez céder ni transférer les présentes Conditions générales, ni les droits qui en découlent, en tout ou en partie, de quelque manière que ce soit, sans notre consentement écrit préalable. Nous pouvons céder les présentes Conditions générales à tout moment, sans préavis ni consentement. Le fait de ne pas exiger l'exécution d'une disposition n'affecte pas notre droit d'en exiger l'exécution ultérieurement. De même, le fait pour nous de renoncer à un recours en cas de manquement aux présentes Conditions générales, ou à l'une quelconque de leurs dispositions, ne constitue pas une renonciation à tout recours ultérieur ni à la disposition elle-même. L'utilisation des titres de section dans les présentes Conditions générales est uniquement destinée à faciliter leur interprétation et n'a aucune incidence sur leur sens. Dans les présentes Conditions générales, le terme « y compris » signifie « y compris, mais sans s'y limiter ». Si une partie quelconque des présentes Conditions générales est jugée invalide ou inapplicable, la partie inapplicable sera appliquée dans toute la mesure permise par la loi, et les autres dispositions resteront pleinement en vigueur.

    2. Droit applicable. Les présentes Conditions générales sont régies par le droit de l'État de Californie, sans égard aux principes de conflits de lois. Vous et le Créateur vous soumettez à la compétence exclusive des tribunaux d'État et fédéraux situés dans le comté de San Francisco, en Californie, pour le règlement de tout litige ou procédure judiciaire autorisé en vertu des présentes Conditions générales.

    3. Politique de confidentialité. Veuillez lire attentivement la Politique de confidentialité du Créateur pour obtenir des informations concernant la collecte, l'utilisation, le stockage et la divulgation de vos renseignements personnels. La Politique de confidentialité du Créateur est intégrée aux présentes Conditions et en fait partie intégrante.

    4. Conditions supplémentaires. Votre utilisation du Service est soumise à toutes les conditions, politiques, règles ou directives supplémentaires applicables au Service ou à certaines de ses fonctionnalités, que nous pouvons publier sur le Service ou auxquelles nous pouvons renvoyer depuis celui-ci (les « Conditions supplémentaires »). Toutes les Conditions supplémentaires sont intégrées aux présentes Conditions et en font partie intégrante.

    5. Consentement aux communications électroniques. En utilisant le Service, vous consentez à recevoir certaines communications électroniques de notre part, comme décrit plus en détail dans notre Politique de confidentialité. Veuillez consulter notre Politique de confidentialité pour en savoir plus sur nos pratiques en matière de communications électroniques. Vous acceptez que tous les avis, accords, divulgations ou autres communications que nous vous envoyons par voie électronique satisfont à toutes les exigences légales en matière de communication, y compris l'exigence d'un écrit.

    6. Informations de contact. Ce service est proposé par OldScore. Vous pouvez nous contacter en nous envoyant un courriel à l'adresse oldscore-shop@support.fourthwall.com .

    7. Avis aux résidents de Californie. Si vous résidez en Californie, conformément à l'article 1789.3 du Code civil californien, vous pouvez contacter l'Unité d'assistance aux consommateurs de la Division des services aux consommateurs du Département des affaires de consommation de Californie par écrit à l'adresse suivante : 1625 N. Market Blvd., Suite S-202, Sacramento, Californie 95834, ou par téléphone au (800) 952-5210 afin de résoudre une réclamation concernant le Service ou d'obtenir des informations supplémentaires sur son utilisation.

    8. Aucun support. Nous ne sommes pas tenus de fournir un support pour le Service. Le cas échéant, ce support sera soumis aux politiques publiées.

    9. Utilisation internationale. Ce service est destiné aux visiteurs résidant aux États-Unis. Nous ne garantissons pas que ce service soit approprié ou disponible pour une utilisation en dehors des États-Unis. L'accès à ce service depuis des pays ou territoires où un tel accès est illégal, ou par des personnes qui y accèdent, est interdit. TVA non applicable, article 293 B du CGI